FFS Spéléologie
Ecole française de spéléologie
Documents réglementation PDF Imprimer


Réglementation, législation, assurances
:

  • L'accueil de mineurs en stages ou en séjours de spéléologie
    • Mémento accueil de mineurs en stage / PDF
    • Imprimé Cerfa pour la déclaration d'un accueil avec hébergement / PDF
    • Le projet pédagogique et éducatif de la FFS pour l'accueil de mineurs / PDF
    • Arrêté J&S du 22/09/06 relatif à l'accueil des mineurs en stage / PDF
  • Recommandations FFS de gestion des EPI (février 2013) / PDF
  • La licence d'initiation (logiciel AVEN)
  • Mémento des garanties de la licence d'initiation
  • Décret ACM (25 avril 2012) / PDF
  • Loi sur le sport (2000) et bull. Educ. Nat (1999) / PDF
  • Responsabilité des cadres, jurisprudence / PDF
  • Responsabilités dans le cadre des APN / PDF
  • Le régime juridique des grottes / PDF
  • Topographie et droits d'auteur / PDF
  • Droit de propriété et accès aux cavités / PDF


En savoir plus sur la commission assurance de la FFS.
 

ÉCOLE FRANÇAISE DE SPÉLÉOLOGIE - 28, rue Delandine - 69002 LYON- Tél. : 04 72 56 35 76 - Fax : 04 78 42 15 98 - Email : efs@ffspeleo.fr
L'Ecole française de spéléologie est la commission d'enseignement de la Fédération française de spéléologie.