Compte-Rendu de réunion
JOURNEES D'ETUDES DE L'EFS
10 et 11 novembre 2001,
Orniac,
près Cabreret (Lot)
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C'est la base de plein-air "Les
Amis du Célé", près de
Cabreret dans le Lot qui du 9 au 11 novembre 2001 a
accueilli la quarantaine de spéléos qui
ont pu, malgré des conditions météo
par endroits limites, parvenir jusque là. Mais comme on dit : "entre les inscrits qui
ne viendront pas et les non inscrits qui arriveront,
on retombera toujours sur nos pieds..." |
"Les Amis du Célé", au coeur du Quercy karstique et préhistorique
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Participants :
Delphine MOLAS, François JOVIGNOT, Carmen PETIT, Philippe MAUZET, Emmanuel CAZOT, Jean-Charles ROUSSEL, Marc JOUIN, Gabriel RENAULT, Nicolas CLEMENT, Rémy SOULIER, Philippe BONNET, Gérard CAZES, Michel SOULIER, Jean-Marc HONIAT, Thierry MARCHAND, Jean-Bernard SERVIERES, Agnès BERHNART, Françoise RENAULT, Christian BOUDSOCQ, Guy BARIVIERA, Jean-Marc LECOQ, Eddie PETIT, Evelyne LLUCH, Stéphane MENARD, Jérôme LHOMOND, Sylvain BOUTONNET, Michel DECOBERT, Frederick VIALES, Christelle CHANAROCHE, Armel TRISBOT-LAPIERRE, Dominique JEAN, Pascal BETEILLE, Laurent MANGEL, Benjamin RICHARD, Rémy LIMAGNE, Philippe KERNEIS, Géo MARCHAND, Cissou FRANCOUAL, Nadir LASSON.
Le programme était riche avec le samedi un débat sur le rôle de correspondant départemental, suivi d'une visite de la très belle grotte préhistorique de Pech Merle et de la présentaion du site internet de l'EFS. Le dimanche matin a été consacré à un débat autour de la responsabilité des cadres et aux questions diverses.
Samedi 10 : le correspondant départemental
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JE 2001 : glacial,
mais passionnant ! |
De l'avis général, les correspondants régionaux peuvent difficilement assumer une représentation efficace au niveau local, sauf dans de petites régions. Depuis plusieurs mois, l'EFS a créé des correspondants départementaux qui sont régulièrement informés de la vie de la commission. Cela marche puisqu'une majorité de départements est déjà concernée, et que de réels échanges ont déjà eu lieu entre correspondants et direction nationale. Il s'agit maintenant de réfléchir à un statut et un fonctionnement au sein de l'EFS et des CDS. De nombreux points ont été abordés, des directions se dégagent qu'il reste à formaliser début 2002. Plusieurs participants se sont proposés pour continuer de réfléchir au sein d'un groupe de travail. Si vous-mêmes êtes intéressés, n'hésitez pas à me contacter. |
Voici quelques éléments de nos discussions :
Le correspondant régional a un rôle fédérateur à jouer au sein de ce qui serait une équipe régionale. Il aiderait les correspondants départementaux à se mettre en place et garderait la partie plus administrative : agréments EFS des stages, bilan régional annuel...
Il faudrait avoir un correspondant dans chaque département, mais mieux vaudrait peut-être personne que quelqu'un de non motivé. Dans certaines zones, un correspondant pourrait suffire pour plusieurs départements, ailleurs il pourrait en falloir plusieurs pour un seul. C'est localement que l'organisation la mieux adaptée doit être définie. Il est envisageable d'avoir aussi des relais supplémentaires dans les clubs pour faire circuler les informations et faire remonter les questions.
Les correspondants devraient être nommés par l'EFS sur proposition du CDS. Lorsque des responsables de commission existent déjà même inconnus de l'EFS nationale, ils seraient logiquement ces correspondants. CDS et CSR devraient être impliqués dans le fonctionnement de ces équipes régionales et départementales.
L'EFS nationale fera un courrier officiel à toutes les instances décentralisées et au comité directeur de la FFS pour fixer ces points, et les intégrera dans son règlement intérieur. Une liste des documents utiles sera élaborée et diffusée à tous.
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La grotte de Pech Merle L'ensemble des participants fut
invité en fin d'après-midi à une
visite commentée de la grotte de Pech Merle,
ouverte pour l'occasion. Nous ne pouvons que conseiller
vivement cette visite à tout cadre spéléo
en activité : cette grotte est véritablement
exceptionnelle, tant sur le plan de la karstologie que
de la préhistoire. |
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Le site internet de l'EFS
C'est un très beau bébé ! (la preuve : vous y êtes...)
Présenté par Rémy Limagne dans la soirée au vidéoprojecteur, à l'occasion d'amples libations, le contenu du site web de l'EFS fut également diffusé à chaque participant sur un CD-Rom "Journées d'Etudes", avec d'autres documents EFS.
Dimanche 11 : la responsabilité des cadres et dirigeants fédéraux
La veille, un petit recueil des principaux textes de loi sur ce sujet avait été distribué pour préparer cette journée. Michel Decobert, responsable de la commission assurances, a d'abord fait quelques rappels sur notre assurance, les statistiques de la commission et la jurisprudence. Il a ensuite répondu aux questions de la salle. Il est difficile de résumer cette matinée où les sujets les plus divers ont été abordés. Alors n'hésitez pas à nous contacter lorsque vous vous posez des questions.
Néanmoins, voici quelques points qui ont tout particulièrement soulevé l'intérêt.
Les textes réglementant la spéléo.
Pour l'Education Nationale, seul l'enseignement primaire public est concerné : c'est la circulaire Ségolène Royal (23/09/199) qui s'applique. Elle confirme la nécessité du Brevet d'Etat pour encadrer contre rémunération, mais dans un cadre bénévole, d'autres qualifications peuvent être agréées par l'Inspection Académique".
Dans les centres de vacances et loisirs, se référer à l'arrêté du 08/12/1995 la spéléo est autorisée en classe 2 et 3 (la " nouvelle classification des cavités" a été adoptée par le Ministère de la Jeunesse et des Sports). Les brevetés fédéraux peuvent sous certaines conditions encadrer dans ces structures contre rémunération.
Plus largement, la nouvelle Loi sur le Sport nous intéresse au premier chef. Les décrets d'application sont en cours de rédaction.
L'assurance est obligatoire pour la pratique d'une activité sportive. Relisez le mémento Assurance édité chaque année par la FFS : il est envoyé à tous les clubs.
Un certificat médical de non contre-indication (voir le modèle de la commission médicale) est dorénavant obligatoire pour une première adhésion. Il est obligatoire chaque année pour les plongeurs.
Les EPI (équipement de protection individuelle) sont soumis à un texte du Code du Travail. Comme il n'en existe pas d'autres, il peut nous être appliqué. Cela signifie que nous pratiquons dans l'illégalité dès que nous prêtons (ou louons) de tels équipements. Le Ministère de la Jeunesse et des Sports est au fait de cette situation et s'est engagé à résoudre le problème en 2002. Il est à noter que les accidents dus à une rupture d'EPI sont rarissimes.
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Duo de présidents : Philippe Kernéis et Michel Decobert
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Les assurances initiation Pour les initiations de masse, une nouvelle assurance a été créée. Pour 50€, il est désormais possible d'assurer autant de personnes que l'on veut, non nominativement. Voilà qui permettre de supprimer les difficultés rencontrées lors de manifestations d'ampleur (initiations d'enfants en plein air par exemple). Une assurance spécifique sera mise en place pour la journée nationale de la spéléo. Les coupons initiation doivent être envoyés AVANT la sortie. Il est fortement conseillé au parrain d'effectuer lui-même l'envoi pour éviter une mauvaise surprise. L'absence de la signature de l'initié sur le coupon n'est pas un cas d'exclusion de la garantie sauf dans le cas de mineurs pour lesquels l'autorisation parentale est obligatoire. |
Il s'agit d'initiation... ces coupons sont donc réservés à des débutants. D'anciens fédérés peuvent en bénéficier s'ils sont redevenus débutants par manque de pratique. Dans tous les cas, attention au choix de la cavité, il s'agit d'initiation.
Il existe une formule d'assurance temporaire pour les non-débutants.
L'assurance fédérale
Elle n'est pas imposée, ce serait illégal, mais le président de club doit s'assurer que tous les membres sont assurés : FFS ou autre. Le mémento Assurances fédéral vous propose une analyse comparative des différentes assurances couvrant la spéléo. Devinez quelle est la meilleure ? Vérifiez que vous êtes assurés pour l'encadrement de stages (avec l'assurance FFS, c'est oui).
Le président de club
Il est tenu de vérifier que tous les membres sont assurés, que tous les nouveaux membres ont un certificat médical, que tous les plongeurs ont un certificat médical annuel. Il existe dans le mémento assurance FFS un modèle de décharge à faire signer à ceux qui refusent l'assurance fédérale : utilisez-le.
Il est garant du choix des responsables de la sortie en fonction des participants, des cavités. En cas de problème, un juge s'appuiera sur ce qui existe : les recommandations fédérales seront une des références immédiates.
Ces derniers temps, la jurisprudence évolue de manière positive en réintroduisant la notion de risque accepté de la part de la victime. Mais il faut pouvoir prouver que tout a été fait dans les règles.
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Tout cela peut paraître bien aride... Heureusement, les accidents sont rares, et les mises en cause judiciaires de fédérés encore plus. Pour 15.000 garanties délivrées chaque année par notre assurance, seulement 70 accidents sont déclarés, dont de nombreux sans conséquence. L'EFS y a sans doute une part, et nous devons continuer à oeuvrer dans ce sens. Un classeur du dirigeant qui récapitulerait tous ces points est à l'étude pour 2002. En cas de doute, posez-nous vos questions. |
Les cadres féminines de l'EFS ! |
Questions diverses
Nous y reviendrons tout au long de l'année car certaines questions méritent de réels débats et des actions à moyen et long terme.
Il s'agit notamment de la baisse de fréquentation des stages et de niveau des stagiaires, de l'image de l'EFS dans les clubs, de l'impact de la réglementation croissante sur notre pratique.
Je vous donne rendez-vous aux journées études 2002. D'ici là, je continuerai de vous informer régulièrement à travers la circulaire aux brevetés initiée en 2001 par Rémy.
Philippe KERNEIS, Président de l'EFS
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